PLUm – Modification Simplifiée n°1
Pour tout connaitre de l’évolution du PLUm rendez vous sur https://www.nicecotedazur.org/habitat-urbanisme/evolution-du-plum PLUm – Modification Simplifiée n°1 Les modalités d’application du confinement annoncé par le gouvernement... Lire la suite
Arrêtés de catastrophe naturelle : inondations/coulées de boue, mouvements de terrain, calamité agricole …
Veuillez trouver les publications au Journal Officiel de la République Française (JORF) portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle de la commune : pour... Lire la suite
Catastrophe naturelle, pour vous aider dans vos démarches …
L’arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle est paru au Journal Officiel le 8 octobre : Arrete INTE2026671A 07 10 2020 JORF 08 10... Lire la suite
Taxe de séjour métropolitaine
Par délibération du 19 mars 2018, la Métropole Nice Côte d’Azur a acté les modalités de transfert de la compétence “promotion du tourisme, dont la... Lire la suite
PLU Métropolitain
Le PLUm a été approuvé le 25 octobre 2019 et est éxécutoire depuis le 5 décembre 2019. Retrouvez l’ensemble du PLUm sur : https://www.nicecotedazur.org/habitat-urbanisme/plu-m%C3%A9tropolitain Qu’est-ce... Lire la suite
Carte grise
A la suite de la modification des demandes de cartes grises, il n’est plus possible d’effectuer cette démarches en mairie ou en préfecture. L’ensemble du... Lire la suite
ERDF devient ENEDIS
Comme vous le savez depuis plus d’un an, ERDF a changé de nom pour Enedis. Ses sites web ont également changé : – http://www.enedis.fr/ gestionnaire du réseau... Lire la suite
A savoir : télécommunications
France Telecom change de nom pour devenir Orange. Depuis le lundi 1er juillet 2013, le nom de l’entreprise jusqu’alors France Télécom devient Orange. Ce... Lire la suite
